Données d’usage

Conserver peu.
Expliquer clairement.

Démonstration et accès

La question simple ne demande ni compte ni adresse électronique. Un cookie technique pseudonyme attribue à ce navigateur ses recherches gratuites et empêche qu’un quota soit partagé entre plusieurs visiteurs. Il ne contient ni question, ni identité, ni adresse IP.

Lorsqu’une personne demande un accès professionnel, ses coordonnées sont conservées dans un registre commercial propre à BRANCO, avec la formule choisie, l’état de l’accès et les consentements exprimés. Elles ne sont pas mêlées aux fichiers d’une autre activité.

Pour une demande institutionnelle, le registre peut également contenir le nom de l’organisation, le nombre d’utilisateurs envisagé, le mode de déploiement recherché et les contraintes techniques communiquées. Le formulaire ne doit contenir aucune donnée relative à une affaire ou à un client.

Ce qui est mesuré

BRANCO conserve le type de requête, la fonction appelée, le volume, la durée, le résultat technique et la formule d’accès. L’adresse IP brute et l’agent utilisateur complet ne sont pas enregistrés dans le registre d’usage de BRANCO. Un identifiant pseudonyme sert à appliquer les quotas et à repérer les abus.

Le contenu des requêtes

Il n’est pas conservé par défaut. L’utilisateur peut choisir de le transmettre pour contribuer à l’amélioration du service. Dans ce cas, les arguments sont chiffrés, limités à 20 ko et supprimés au plus tard après trente jours. Le service ne conserve pas les réponses à cette fin.

Ce choix peut être exprimé par l’en-tête X-Branco-Log-Content: 1 ou par le champ MCP branco_log_content: true. Il peut être retiré à tout moment avec X-Branco-No-Log: 1.

Paiement et délivrance des clés

Le paiement est traité par Stripe. BRANCO reçoit les références techniques nécessaires à l’activation de l’abonnement, sans recevoir ni conserver les données complètes de carte bancaire. Les clés nouvellement créées sont conservées sous forme chiffrée pendant vingt-quatre heures au plus afin d’être révélées une seule fois sur la page de confirmation ; seule leur empreinte irréversible demeure ensuite pour contrôler l’accès.

Durées

• Cookie technique de démonstration : treize mois au plus.
• Clés en attente de révélation après paiement : vingt-quatre heures au plus, sous forme chiffrée.
• Contenu choisi par l’utilisateur : trente jours au plus.
• Mesures détaillées d’usage et de sécurité : quatre-vingt-dix jours.
• Compte et coordonnées : pendant la relation, puis le temps nécessaire à l’exercice des droits et au respect des obligations légales.
• Données de facturation : selon les obligations légales applicables.

Finalités

Ces données servent à fournir le service, appliquer les quotas, prévenir l’aspiration massive, détecter les incidents, mesurer les fonctions utiles et corriger les recherches défaillantes. Elles ne sont pas vendues.

Données sensibles

N’envoyez pas de pièce de procédure, d’identité, de secret professionnel ni de donnée permettant d’identifier une personne dans la démonstration. L’accès professionnel doit être configuré avant tout usage portant sur un dossier réel.

Vos choix

L’analyse du contenu des requêtes et l’envoi d’informations commerciales font l’objet de deux choix distincts. Refuser l’un ou l’autre n’empêche ni l’inscription ni l’usage du service.

Vos droits

Pour demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation ou l’opposition lorsqu’elle s’applique, écrivez à redaction@aurores.org. Indiquez seulement l’adresse liée à l’abonnement ou l’identifiant de clé ; n’adressez aucune pièce de dossier.